Règlement du PLU de la commune d'Argilliers (300013)

Dates d'approbation

Modification n°2	21/07/2006
Modification n°1	01/06/2005
Elaboration du PLU	26/02/2003
Elaboration du POS	09/08/1984

Règlement

• Tout le règlement

Titre I - Dispositions générales

• Dispositions générales

Titre II - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre I - Zone U

Titre III - Dispositions applicables aux zones à urbaniser

• Chapitre I - Zone 1AU
  
• Chapitre II - Zone 2AU

Titre IV - Dispositions applicables aux zones agricoles

• Chapitre I - Zone A

Titre V - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre I - Zone N

Annexe

• Définitions

Liste des documents d'urbanisme des communes

• Liste de tous les règlements

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