Règlement du POS de la commune de Collias (300085)

Dates d'approbation

Révision n°1 simplifiée	19/06/2003
Modification n°1	02/10/2000
Révision n°1	31/03/1999
Elaboration du POS	27/09/1991

Règlement

• Tout le règlement

Titre I - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre I - Zone Ua

• Chapitre II - Zone Uc

• Chapitre III - Zone Ut

Titre II - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre I - Zone IINa

• Chapitre II - Zone IVNa
  

• Chapitre III - Zone NB
  

• Chapitre IV - Zone NC
  

• Chapitre V - Zone ND
  

Divers

• Liste des emplacements réservés

• Délibération concernant le DPU (Droit de Préemption Urbain)

Liste des documents d'urbanisme des communes

• Liste de tous les règlements

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