Documents d’urbanisme

Chronologie des documents d’urbanisme

Règlement du plu de la commune de FOURNES(30116)

Règlement géneral du plu

Tout le règlement

Règlement d’urbanisme

Pour plus de précision sur les zonages, veuillez contacter le service urbanisme de votre commune

· Titre I - Dispositions relatives aux zones urbaines (U)

Chapitre I - Zone UA

Chapitre II - Zone UB

Chapitre III - Zone Uac

Chapitre IV- Zone Uact

 

 

· Titre II - Dispositions relatives aux zones à urbaniser (AU)

Chapitre I - Zone 2AUac

Chapitre II - Zone 2AU

 

· Titre III - Dispositions relatives aux zones agricoles (A)

Chapitre I - Zone A

 

· Titre IV - Dispositions relatives aux zones naturelles (N)

Chapitre I - Zone N, NK, Nv, No

                                                             Tableau mis à jour le 30/10/2019

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