Documents d’urbanisme

Chronologie des documents d’urbanisme

Règlement du plu de la commune de meynes (30166)

Rapport de presentation du plu

Règlement d’urbanisme

Pour plus de précision sur les zonages, veuillez contacter le service urbanisme de votre commune

· Titre I - Dispositions relatives aux zones urbaines (U)

· Titre II - Dispositions relatives aux zones à urbaniser (AU)

· Titre III - Dispositions relatives aux zones agricoles (A)

· Titre IV - Dispositions relatives aux zones naturelles (N)

                                                             Tableau mis à jour le 18/04/2017

Pour  consulter la liste des documents d’urbanisme par commune

Liste de tous les règlements

Etape

Date de l’arrêté

Elaboration du PLU

18/04/2017

Modification n°1 du POS

22/06/1998

Révision°1 du POS

22/12/1992

Elaboration du POS

19/04/1990