Règlement du PLU de la commune de Montfrin (300179)

Dates d'approbation

Modification n°1	26/07/2013
Révision n°1 - Elaboration PLU	29/06/2006
Modification n°1	07/06/1995
Elaboration POS	07/10/1991

Règlement

• Tout le règlement

Titre I - Dispositions générales

• Dispositions générales

Chapitre I - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre I - Zone U

• Chapitre II - Zone Ua

• Chapitre III - Zone Ud

• Chapitre IV - Zone Uf

• Chapitre V- Zone Uh

• Chapitre VI - Zone Ui

• Chapitre VII - Zone Up

Chapitre II/III - Dispositions applicables aux zones à urbaniser

• Chapitre II - Zone 1AU
  

• Chapitre III - Zone 2AU
  

Chapitre IV - Dispositions applicables aux zones agricoles

• Chapitre IV - Zone A
  

Chapitre V - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre V - Zone N
  

Chapitre VI - Lexique et modalités d'application des règles

• Chapitre VI - Lexique et modalités d'application des règles
  

Liste des documents d'urbanisme des communes

• Liste de tous les règlements

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