Règlement du PLU de la commune de Saint-Hilaire-d'Ozilhan (300260)

Dates d'approbation

Modification simplifiée n°1	15/07/2010
Révision n°2 - Elaboration du PLU	08/11/2006

Règlement

• Tout le règlement

Titre 1 - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre 1 - Zone U

Titre 2 - Dispositions applicables aux zones à urbaniser

• Chapitre 1 - Zone 1AU
  
• Chapitre 2 - Zone 2AU

Titre 3 - Dispositions applicables aux zones agricoles

• Chapitre 1 - Zone A

Titre 4 - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre 1 - Zone N

Liste des documents d'urbanisme des communes

• Liste de tous les règlements

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