Montfrin
Chronologie des documents d'urbanisme
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Etape |
Date de l'appobation |
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Modification n°1 |
26/07/2013 |
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Révision n°1 - Elaboration PLU |
29/06/2006 |
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Modification n°1 |
07/06/1995 |
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Elaboration du POS |
07/10/1991 |
Réglement du PLU
Tout le réglement
Titre I - Dispositions relatives aux zones urbaines (U)
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Chapitre I - Zone U
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Chapitre II - Zone UA
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Chapitre III- Zone UD
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Chapitre IV- Zone Uf
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Chapitre V- Zone Uh
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Chapitre VI- Zone Ui
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Chapitre VII - Zone Up
Titre II - Dispositions relatives aux zones à urbaniser (AU)
Titre III - Dispositions relatives aux zones agricoles (A)
Titre IV - Dispositions relatives aux zones naturelles (N)
Le Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en Conseil Municipal le 29 Juin 2006. Il est le document d’urbanisme de référence sur le territoire communal.