Règlement du PLU de la commune de Domazan (300103) Voir le règlement de l'ancien POS de Domazan

Dates d'approbation

Modification n°1 du PLU	21/12/2017
Elaboration du PLU	25/08/2015
Modification n°6	05/10/2007
Modification n°5	07/11/2003
Modification n°4	19/05/2000
Modification n°3	04/03/1999
Modification n°2	29/10/1997
Modification n°1	06/09/1996
Elaboration du POS	08/04/1988

Rapport de présentation

• Rapport de présentation

PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

• Projet d'Aménagement et de Développement Durable

OAP (Orientations d'Aménagement et de Programmation)

• Orientations d'Aménagement et de Programmation

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Règlement

• Tout le règlement

Titre I - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre I - Zone UA
  
• Chapitre II - Zone UB
  
• Chapitre III - Zone UC
  
• Chapitre IV - Zone UD
  
• Chapitre V - Zone UE
  
• Chapitre VI - Zone UT

Titre II - Dispositions applicables aux zones à urbaniser

• Chapitre VII - Zone 1AU

Titre III - Dispositions applicables aux zones agricoles

• Chapitre VIII - Zone A

Titre IV - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre VIII - Zone N

Titre V - Dispositions applicables aux éléments de paysages identifiés au titre de l'article L.123-1-5 III-2 du code de l'urbanisme

• Dispositions applicables aux éléments de paysages identifiés au titre de l'article L.123-1-5 III-2 du code de l'urbanisme

Titre VI - Prescriptions en matière de risque inondation

• Prescriptions en matière de risque inondation

Titre VII - Prescriptions en matière de glissement de terrain

• Prescriptions en matière de glissement de terrain

Protection radioélectrique

• Estézargues/Moure de la Coudette, n° ANFR : 030 014 0065

Liste des documents d'urbanisme des communes du territoire

• Liste de tous les règlements

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