aramon
Chronologie des documents d'urbanisme
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Etape |
Date de l'appobation |
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Elaboration du PLU |
14/05/2019 |
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PLU arrêté le |
20/03/2018 |
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PADD débattu le |
16/10/2012 |
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Mise en révision du POS |
21/01/2009 |
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Elaboration du POS |
19/09/1984 |
Réglement du PLU
Tout le réglement
Titre I - Dispositions relatives aux zones urbaines (U)
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Chapitre I - Zone UA
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Chapitre II - Zone UB
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Chapitre III - Zone UC
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Chapitre IV- Zone UD
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Chapitre V- Zone UZ
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Chapitre VII- Zone UHr
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Chapitre VIII- Zone UI
Titre II - Dispositions relatives aux zones à urbaniser (AU)
Titre III - Dispositions relatives aux zones agricoles (A)
Titre IV - Dispositions relatives aux zones naturelles (N)
Le Plan Local d’Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en Conseil Municipal le 14 mai 2019. Il est le document d’urbanisme de référence sur le territoire communal.